Assurance de la responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi

L’Assurance RCPE offre une protection essentielle aux propriétaires de petites entreprises.

Les propriétaires de petites entreprises sont vulnérables aux réclamations liées aux pratiques d’emploi illicites. Maintenant, vous pouvez les protéger, ainsi que leurs employés et leurs entreprises.

Dans le monde du travail d’aujourd’hui, les propriétaires de petites entreprises doivent se protéger contre les réclamations illicites liées à l’emploi déposées par des employés, des entrepreneurs indépendants ou même des bénévoles. De plus, les propriétaires peuvent même être tenus responsables des actes commis par leurs employés envers leurs clients. Les frais de défense et de règlement associés aux poursuites en matière de pratiques d’emploi illicites peuvent menacer sérieusement la stabilité financière d’une entreprise.

Pourquoi les petites entreprises devraient-elles souscrire une Assurance RCPE?

Les PME canadiennes ont du mal à acquérir et à retenir
des talents en raison du manque de soutien RH dédié
Le harcèlement, les incivilités et les comportements inappropriés sont systématiquement omniprésents en
milieu de travail
Les allégations reliées à l’emploi sont préoccupantes, alors
que les réclamations et les frais juridiques augmentent
Les coûts des litiges liés aux réclamations sont en hausse,
les tribunaux accordant de plus en plus de paiements supplémentaires équivalant à 24 mois de salaire

90 % des employés canadiens déclarent être constamment confrontés à une forme d’incivilité au travail
4 petites entreprises canadiennes sur 10 sont préoccupées par les poursuites judiciaires intentées par leur personnel
75 % des employés canadiens ayant été victimes de harcèlement, de harcèlement sexuel ou de violence ont signalé l’incident le plus récent

« Visionnez la vidéo pour en savoir plus sur l’Assurance RCPE. »

Pourquoi HSB pour l’Assurance RCPE?

Expertise en Assurance RCPE

15 ans d’expérience dans les produits d’Assurance RCPE (EPLI) chez HSB É.-U.

Outils de gestion des risques d’Assurance RCPE

Ligne d’assistance juridique

Accent sur les PME

Couverture en marque blanche spécialement pour les besoins des PME canadiennes

Partenaire de confiance

Nous comprenons la valeur du partenariat et avons la capacité de créer des solutions sur mesure

Quelles sont les garanties de l’Assurance RCPE?

L’Assurance RCPE d’HSB couvre 12 pratiques d’emploi illicites

Mise à pied, cessation d’emploi ou congédiement injustifié
Harcèlement
Discrimination
Représailles
Médisance, calomnie, déclarations inexactes
Humiliation, troubles émotionnels, atteinte à la vie privée
Mesures disciplinaires injustifiées
Absence de mise en place de politiques adéquates et cohérentes
Absence injustifiée d’emploi ou de promotion
Privation injustifiée d’occasion de carrière
Supervision négligente
Violation des droits de la personne ou des droits civils d’une personne liée à l’une des 11 pratiques d’emploi ci-dessus

L’Assurance RCPE d’HSB couvre aussi les violations d’un tiers

Violation des droits de la personne ou des droits civils
d’une personne
Humiliation
Médisance
Souffrance morale
Calomnie
Infliction de troubles émotionnels
Représailles
Diffamation
Atteinte à la vie privée
Avances sexuelles importunes

Qui peut présenter les réclamations couvertes par l’Assurance RCPE d’HSB?

Employés : 

Temps plein
Temps partiel
Loués
Temporaires
Saisonniers

Autres :

Candidats
Bénévoles
Entrepreneurs indépendants

Tout tiers :

Clients
Vendeurs
Locataires

Trois façons de protéger une entreprise contre ces réclamations

Former les gestionnaires et les employés aux lois et politiques applicables

Suivre les changements et mises à jour
des lois et des règlements sur l’emploi

Couvrir l’entreprise avec une Assurance responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi (RCPE)

Face à l’augmentation des réclamations liées à l’emploi, les petites entreprises peuvent être particulièrement vulnérables, car elles n’ont pas les ressources nécessaires pour se protéger. La garantie RCPE d’HSB fournit aux propriétaires de ces petites entreprises une couverture complète à des primes abordables, leur offrant ainsi une protection précieuse contre les risques auxquels ils sont confrontés.